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Le directeur de la publication du site www.cap-sciences.net est Monsieur Raphaël DUPIN, en sa qualité de Directeur au sein de l’entreprise Cap Sciences CCSTI BORDEAUX – NOUVELLE-AQUITAINE, présente au Hangar 20 – Quai de bacalan – 33300 BORDEAUX.

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ARTICLE 1 : OBJET

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ARTICLE 2 : ACCÈS AU SITE

L’entreprise Cap Sciences s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. L’entreprise Cap Sciences n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute. Par ailleurs, l’éditeur du Site ne saurait garantir l’exactitude des informations qui y sont diffusées. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

ARTICLE 3 : INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du présent site Internet ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978.

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